Retrouvez les comptes -rendus du Conseil Municipal jusqu’au 04/07/2022 et les procès-verbaux à partir du 04/07/2022
Suite à l’entrée en vigueur à compter du 1er juillet 2022 des nouvelles règles de publicité des actes pris par les collectivités (ordonnance 2021-13-10 du 7 octobre 2021)
Le compte-rendu de Conseil Municipal est supprimé et remplacé par un procès-verbal consultable au secrétariat de Mairie et publié sur le site internet de la commune.
Une Iiste des délibérations prises Iors du Conseil Municipal sera affichée à la place du compte-rendu et publiée sur le site internet de la commune.
Avant le 1er juillet 2022 :Art L 2121-25 du code des collectivités territoriales (Créé par Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996) : le compte rendu de séance doit être publié/affiché sous huitaine. De ce fait et en vertu des dispositions de l’article L 2131-1 du code général des collectivités territoriales, le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de ces délibérations.
Année 2023
Prochain conseil municipal le Vendredi 22 mars 2024 à partir de 18h30 puis à 19h45 : DOB suivi du conseil.
Procés verbal du 20 décembre 2023
CM du 17 octobre 2023 PV DU 17 octobre 23
20230706132914651 LISTE DES DELIBERATIONS.du 03 juillet 2023
Délibération du 12 avril 2023 PV du 12 avril 2023
délibérations du 08/02/23 PV du 08/02/2023
TARIF 2023 RESTAURATION SCOLAIRE -tampon-1
Année 2022
Délibérations du CM 14/11/2022
Réunion du conseil municipal 10-10-2022 PV DU 10 OCTOBRE 2022
Compte-rendu du CM du 6 avril 2022
Compte-rendu du CM du 23 mars 2022 –
Compte-rendu du CM du 23 mars 2022
Compte-rendu du CM du 9 février 2022
Année 2021
- Compte-rendu du CM du 15 décembre 2021
- Compte rendu du CM du 24 novembre 2021
- Compte-rendu du CM du 04 octobre 2021
- Compte-rendu du CM du 07 juillet 2021
- Compte-rendu du CM du 10 mai 2021
- Compte-rendu du CM du 12 avril 2021
- Compte-rendu du CM du 31 mars 2021 20h15
- Compte-rendu du CM du 31 mars 2021 18h45
Année 2020
- Compte rendu du CM du 12 février 2020
- Compte-rendu du CM du 03 juin 2020
- Compte-rendu du CM du 02 juillet 2020
- Compte rendu du CM du 10 juillet 2020
- Compte-rendu du CM du 9 septembre 2020
- Compte-rendu CM du 4 novembre 2020
- Compte-rendu du CM du 21 décembre 2020
Année 2019
- Compte rendu du CM du 26 fevrier 2019
- Compte rendu du CM du 4 avril 2019
- Compte rendu du CM 6 juin 2019 signé
- Compte Rendu CM du 10 juillet 2019
- Compte rendu du CM du 9 octobre 2019
- Compte rendu du CM du 4 nov 2019
- Compte-rendu du CM du 25 novembre 2019
Année 2018:
- Compte Rendu du CM du 8 janvier 2018
- 29 janvier 2018 Compte rendu Conseil Municipal
- Compte rendu du CM du 11 avril 2018
- Compte rendu du CM du 4 juillet 2018
- Compte rendu du CM du 29-08-2018
- Compte rendu du CM du 23 nov 2018
Année 2017 :
- 6 avril 2017 Compte rendu C.M
- 27 février 2017 Compte rendu C.M
- 28 juin 2017 Compte-rendu du CM
- 18 septembre 2017 – compte rendu du C.M
- 20 novembre 2017 Compte rendu du CM
Année 2016 :
- 29 décembre 2016 Compte rendu du CM
- 12 décembre 2016 Compte rendu du CM
- 3 novembre 2016 Compte rendu du CM
- 11 octobre 2016 Compte rendu du CM
- 27 juin 2016 Compte rendu du C.M
- 9 juin 2016 Compte rendu du C.M
- 6 avril 2016 Compte rendu du C.M
- 29 fevrier 2016 Compte rendu C.M
- 21 janvier 2016 Compte rendu C.M
Année 2015
- 15 décembre 2015 Compte rendu du C.M
- 10 novembre 2015 Compte rendu du C.M
- 8 octobre 2015 Compte rendu du C.M
- 1er juillet 2015 Compte rendu du C.M
- 1 juin 2015 Compte rendu C.M
- 13 avril 2015 Compte rendu du C.M
- 18 mars 2015 Compte rendu du C.M
- 19 janvier 2015 Compte rendu du C.M
Année 2014
- 9 décembre 2014 Compte rendu du C.M
- 5 novembre 2014 Compte rendu du C.M
- 13 octobre 2014- Rectification Compte rendu du C.M
- 13 octobre 2014 Compte rendu du C.M
- 12 septembre 2014 Compte rendu du C.M
- 4 septembre 2014 Compte rendu C.M PV election du maire et des adjoints
- 24 juin 2014 Compte rendu du C.M
- 20 juin 2014 Compte rendu du C.M
- 24 avril 2014 Compte rendu du C.M
- 4 avril 2014 Compte rendu du C.M
- 11 fevrier 2014 Compte rendu du C.M